Informations réglementaires

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site sandozgreenindustries.com.

Situation de la structure. SANDOZ Green Industries est actuellement en cours de constitution. Les informations d’immatriculation, de forme juridique définitive, de capital social et de TVA seront ajoutées dès leur attribution officielle.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Les coordonnées et modalités de contact de l’hébergeur sont disponibles sur hostinger.com.

3. Conception et réalisation

Conception, création et réalisation du site : Multimedia Sandoz Trading SAS.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, identité visuelle, graphismes, photographies, documents, structure et éléments techniques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

SANDOZ Green Industries s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Ces informations ont une vocation institutionnelle et ne constituent ni un engagement contractuel, ni un conseil juridique, technique ou financier. L’éditeur ne peut garantir l’absence d’interruption, d’erreur ou d’élément malveillant et ne saurait être tenu responsable d’un dommage indirect lié à l’utilisation du site.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SANDOZ Green Industries n’exerce aucun contrôle sur leurs contenus, leurs pratiques de sécurité ou leur politique de confidentialité et décline toute responsabilité à ce titre.

8. Droit applicable

Le site et ses conditions d’utilisation sont soumis au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse, sous réserve des règles impératives applicables.

Dernière mise à jour : 21 août 2026.